CE

Publié le par O

Le rôle du Comité d’entreprise :
La composition du Comité d'entreprise.
La représentation des salariés.
La représentation patronale.

 

Le règlement intérieur du CE.
Établir les règles du jeu.
Les faire appliquer.


Le rôle économique du CE.
Devoirs d'information et de consultation.
Missions dans le domaine économique.
Rôle dans la préservation de l'emploi.
Le budget de fonctionnement du CE.


Le rôle social du CE.
Les Activités Sociales et Culturelles.
Le budget des ASC du CE.
La responsabilité du CE dans le cadre de ses actions.
Les assurances du CE.


Les droits des membres du CE.
Les heures de délégation.
Le local du CE.
Le matériel du CE.
La liberté de circulation.


La tenue de réunions du CE :
Les réunions officielles.
L'ordre du jour.
Le procès-verbal et le compte-rendu.

 

Les réunions non-officielles.
Le rôle des commissions.
L’organisation des commissions.

Publié dans COMITE D'ENTREPRISE

Pour être informé des derniers articles, inscrivez vous :

Commenter cet article